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Panier Vide

Mentions Légales

Propriétaire : Louison Tornier – VLAMME

situé au : 20 boulevard du page, 33510 Andernos-les-Bains

Inscrite au Registre du commerce et des sociétés de Bordeaux sous le n°904 147 949

dont l’adresse mail est bonjour@vlamme.fr

L’éditrice et responsable des publications est Madame Louison Tornier

La graphiste est Madame FAUCHER Anaïs

Le web master est Lyodo.

L’hébergeur est O2switch 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Siret : 510 909 807 00024
RCS : Clermont-Ferrand SARL au capital de 100 000€

Conditions Générales d’Utilisation

1 - Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après dénommées « les CGU ») ont pour objet la définition et l’encadrement des modalités d’utilisation du site Internet www.vlamme.fr (ci-après dénommé « le Site ») par les utilisateurs (ci-après dénommés « les clients »).

Le site est édité par Louison Tornier (ci-après dénommés « l’Éditrice »).

2- Acceptation des CGU

Par l’accès ou l’utilisation du Site, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Mentions légales et Conditions d’Utilisation et accepter de s’y conformer sans aucune réserve.
En conséquence, l’accès et l’utilisation du contenu du Site emportent de plein droit l’acceptation sans réserve et l’application des présentes.

3- Contact

Pour toute question, réclamation ou demande d’information concernant le Site, ou tout signalement de contenu ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse e-mail bonjour@vlamme.fr.

4- Service proposé par le site

Le Site a pour objet la présentation, la vente et la promotion des produits de l’Éditrice (ci-après dénommés « les Services »).
Ces Services comprennent :
La possibilité pour l’Utilisateur d’acheter un ou plusieurs produits commercialisés par l’Éditrice.
Il doit, pour ce faire, se référer aux Conditions Générales de Vente mises à sa disposition.

5- Utilisation du site

L’utilisation du Site est réservée à un usage strictement personnel.
Le client est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du Site.
Le client s’interdit notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive :

– d’utiliser le Site à des fins commerciales;

– d’utiliser le Site en vue d’adresser, sous quelque forme que ce soit, de la publicité ou des éléments à caractère promotionnel non sollicités ;

– d’utiliser le Site dans des conditions contraires à celles visées dans les présentes Conditions d’Utilisation et dans la réglementation en vigueur;

– de diffuser des contenus contraire à la loi et/ou à l’ordre public et notamment, sans que cette liste ne soit exhaustive, tous contenus violents, pornographiques, racistes, xénophobe, discriminatoires fondés notamment sur la race, le sexe, l’idéologie, la religion ou portant atteinte au respect de la personne humaine ou de sa dignité, à la morale, à l’ordre public, aux droits fondamentaux, aux libertés publiques, à l’honneur, à l’intimité ou à l’image de tiers, aux droit d’auteur, droits voisins, droit des marques et, en général, à la réglementation en vigueur.

6- Disponibilité du site

Le Site Internet est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de l’Editrice.
Toutefois, une interruption pour raison de maintenance technique ou de mise à jour nécessaire au bon fonctionnement du Site ou pour toute autre raison, peut être décidée par l’Editrice, cet accès en tout ou partie du Site pouvant être suspendu sans avis préalable.
L’Editrice s’efforce de maintenir accessible le Site, sans pour autant être tenue à une obligation d’y parvenir.
L’Editrice ne pourra être tenue responsable, en cas d’indisponibilité du Site, pour quelque raison que ce soit.

7- Avis clients

Les « AVIS CLIENTS » ne doivent pas contenir des adresses e-mail, URL s, numéros de téléphone, adresses postales ou autres informations qui permettraient d’identifier l’utilisateur.
Les contenus des AVIS CLIENTS ne doivent pas être contraires aux conditions générales d’utilisation du Site www.vlamme.fr
Tous les avis soumis sont lus par des modérateurs et sont soumis aux conditions générales d’utilisation de ce service « AVIS CLIENTS« .
La décision de mettre en ligne votre avis est à la discrétion de l’Éditrice.
L’avis sera étudié sous 72h environ.
Le service « AVIS CLIENTS VLAMME » ne peut être utilisé comme support de diffusion de contenus contrevenant aux bonnes mœurs, à l’ordre public, aux droits d’autrui ou aux lois et règlements applicables tels que notamment : les propos ou messages à caractère diffamatoire et injurieux, une critique systématique ou non objective, les contenus qui présenteraient un caractère violent, pornographique, ou qui seraient susceptibles de porter atteinte au respect de la personne humaine, l’usurpation d’un nom ou d’une dénomination sociale, la reprise totale ou partielle de contenus protégés par un droit de propriété intellectuelle.
Les utilisateurs s’interdisent de détourner le service « AVIS CLIENT VLAMME » pour faire de la propagande, de la prospection ou du prosélytisme, à des fins professionnelles, commerciales ou politiques (annonces publicitaires, contenus « spam » ou références à d’autres produits, offres commerciales ou sites Internet…).
Si vous souhaitez partager avec Vlamme votre opinion au sujet des commandes, des livraisons ou d’autres préoccupations, ne soumettez pas cet avis par le biais du service « AVIS CLIENT » car il ne sera pas publié.
En revanche, n’hésitez pas à nous contacter via les coordonnées figurant dans la rubrique « Nous Contacter » de ce Site.

8- Limitation de responsabilité

Vlamme décline toute responsabilité pour toute survenance de bogues, pour tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le Site et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu’elles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder.
En particulier, Vlamme décline toutes responsabilités pour les dommages de quelle que nature qu’ils qui pourraient être causés au matériel informatique, logiciels et données du client de son accès au présent Site, de l’utilisation ou du téléchargement de l’un quelconque de ses éléments (données, textes, images, vidéos, sons, etc.).

9- Modification de la notice d'utilisation du site

L’Editrice se réserve le droit de modifier, à tout moment, la présente notice d’utilisation du Site.
Ces modifications sont publiées par leur mise en ligne et sont réputées acceptées lorsque l’internaute accède au Site postérieurement à leur mise en ligne.
L’internaute est invité à consulter régulièrement les présentes mentions.

10- Propriété intellectuel

Tous les éléments du Site, qu’ils soient visuels ou sonores, y compris sa structure et ses contenus, ainsi que les bases de données et la technologie (logiciels) le composant ou permettant son fonctionnement et/ou son utilisation, sont la propriété exclusive de l’Editrice et bénéficient de la protection du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, totale ou partielle du site à des fins autres est expressément prohibée par les articles L. 342-1 et L. 342-2 du Code de la propriété intellectuelle français.
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation de tout élément de publication du site (texte, image, éléments de conception graphique,…) sont interdites sans un accord au préalable de la part de l’Editrice. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

11- Protection des données

Vous pouvez consulter notre politique de protection des données personnelles en cliquant sur « politique de confidentialité » sur le bandeau en bas de chaque page du site.

12- Liens hyper texte

Les liens hypertextes renvoyant vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif.
La présence de ces liens hypertextes vers d’autres sites web ou adresses électroniques ne constitue pas une garantie sur le bon fonctionnement et la qualité des informations disponibles sur lesdits sites. Ces liens ne pourront en aucun cas engager la responsabilité de Vlamme.
Le client doit utiliser ces informations avec les précautions d’usages.
L’Editrice n’est pas responsable des transactions intervenues entre le client et un quelconque annonceur vers lequel l’Utilisateur serait orienté par l’intermédiaire du Site et ne saurait en aucun cas être partie à un litige éventuel à cet égard.
Enfin, l’Editrice rappelle que toute création de lien hypertexte vers la page d’accueil ou toute autre page du Site est soumise à son accord exprès, préalable et écrit, révocable à tout moment si elle l’estime non conforme à sa politique éditoriale.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

13- Loi applicable – Juridiction

Le présent Site et ses Conditions d’Utilisation sont régis par le droit français.
Tout différend relatif audit Site sera soumis à la compétence exclusive des juridictions du ressort de la Cour d’Appel de Paris

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